obsolescence-électronique

1. Responsabilité de la publication

L'ensemble du site « obsolescence » est édité par l'Union Technique de l'Electricité.
Représentant légal et directeur de la publication : M. Isabelle Heller
Webmaster: M. Ludovic JOSEPH-JULIEN

2. Coordonnées postales

Union Technique de l'Electricité (UTE)
Tour Chantecoq - 5 rue Chantecoq
92808 Puteaux Cedex

3. Hébergement

L'hébergement de l'ensemble du site ute-fr.com est assuré par Nexen Services SAS
Siège social : 12 rue Moulin des bruyères - 92400 Courbevoie.

4. Propriété intellectuelle

Le site « obsolescence », son contenu et tous les éléments le constituant sont des créations pour lesquelles l'UTE est titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits d'exploitation, en particulier au titre du droit d'auteur, du droit des bases de données, du droit des marques et du droit des dessins et modèles.

Le site « obsolescence », ainsi que les logiciels, bases de données, textes, informations, analyses, images, photographies, graphismes, logos, sons ou toutes autres données contenues sur le site demeurent la propriété exclusive de l'UTE, ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs avec qui l'UTE a passé des accords d'utilisation.

Ces éléments ne peuvent être reproduits, ensemble ou séparément, de manière partielle ou intégrale, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de l'UTE.

Tout lien hypertexte, partenariat éditorial, affiliation ou autre doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'UTE à solliciter auprès du webmaster du site par courrier électronique à l'adresse suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

Sont notamment soumises à l'accord préalable écrit de l'UTE :

L’extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ; la réutilisation par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases, quelle qu'en soit la forme.